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Marques déposées par joaquim gama
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SOLAIREPAC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SOLAIREPAC
joaquim gama Agissant pour le compte de la société “ énergiepac ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3484614
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
SOLAIREPAC de joaquim gama

Présentation de la marque SOLAIREPAC

Déposée le 27 février 2007 par joaquim gama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOLAIREPAC »

Le déposant est joaquim gama Agissant pour le compte de la société “ énergiepac ” en cours de formation domicilié(e) 4 avenue de la gare,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joaquim gama domicilié(e) 4 avenue de la gare,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque SOLAIREPAC est expirée depuis le 27 février 2017.

joaquim gama a également déposé les autres marques suivantes : AIROPAC


joaquim gama Agissant pour le compte de la société “ énergiepac ” en cours de formation - 4 avenue de la gare,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France


joaquim gama - 4 avenue de la gare,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France


Inscription le 29 octobre 2008 - renonciation totale n°484011 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.